Mentions légales
Ce document est un modèle à compléter avant toute mise en ligne : remplacez chaque champ entre crochets par les informations réelles de votre société. Les mentions légales rassemblent les informations d'identification obligatoires imposées par la loi française, notamment la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- Raison sociale : [Raison sociale]
- Forme juridique : [Forme juridique]
- Capital social : [Capital social]
- Siège social : [Adresse du siège]
- SIRET : [SIRET]
- RCS : [Ville et numéro RCS]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro TVA]
- Adresse e-mail : [Email]
- Téléphone : [Téléphone]
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est [Directeur de la publication], en sa qualité de [Fonction] de la société éditrice. Il est responsable du contenu éditorial publié sur le site.
Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Nom de l'hébergeur : [Hébergeur]
- Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
- Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, visuels, logos, marques, illustrations, éléments graphiques, structure et code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de [Raison sociale] ou de ses partenaires.
- Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite
- La marque Treflo et les logos associés ne peuvent être utilisés sans accord
- Tout usage non autorisé est susceptible de constituer une contrefaçon
Responsabilité
La société éditrice s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans pouvoir toutefois en garantir l'exhaustivité ou l'absence totale d'erreurs.
- L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages liés à l'accès ou à l'utilisation du site
- Les liens vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité de l'éditeur quant à leur contenu
- L'utilisateur reste seul responsable de l'usage qu'il fait des informations et produits
Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données personnelles est détaillé dans notre politique de confidentialité, conforme au Règlement général sur la protection des données (RGPD). Les conditions d'achat sont quant à elles précisées dans nos conditions générales de vente.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents. Pour toute question, vous pouvez nous contacter à l'adresse [Email].
Le robot tondeuse Treflo M10
Complétez chaque champ entre crochets avec les informations officielles de votre société avant publication.
Découvrir le M10 — 1 350 €